Monique Houel


De: HOUEL (Monique), épouse AMYOT
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Alençon
Remplace:Mme PECCATE (Catherine)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Alençon"
suppleant
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: HOUEL (Monique), épouse AMYOT
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mortagne-au-Perche
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mortagne-au-Perche"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Houel (Monique), épouse Amyot
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Jouannet (Catherine)
tribunal="" suppleant="
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Houel (Monique), épouse Amyot
agent administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Mortagne-au-Perche
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Mortagne-au-Perche"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.